Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOS DE MARVILLE APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE BERGERAC
Louis MARCHE, Propriétaire Viticulteur

Numéro de dépôt :
1338137
Date de dépôt :
20/09/1985
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
20/09/1995

Présentation de la marque CHATEAU BOS DE MARVILLE APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE BERGERAC

Déposée le 20 septembre 1985 par Louis MARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU BOS DE MARVILLE APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE BERGERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Louis MARCHE, Propriétaire Viticulteur, domicilié(e) à Latour Commune de PRIGONRIEUX, 24130 LA FORCE - France.

La marque CHATEAU BOS DE MARVILLE APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE BERGERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BOS DE MARVILLE APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE BERGERAC est expirée depuis le 20 septembre 1995.


Louis MARCHE, Propriétaire Viticulteur - à Latour Commune de PRIGONRIEUX, 24130 LA FORCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée BERGERAC, provenant de l'exploitation exactement dénommée. "CHATEAU BOS DE MARVILLE".