Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-NOUCHET
SCEA LOUIS LURTON SCEA

Numéro de dépôt :
98737359
Date de dépôt :
15/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2018

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-NOUCHET

Déposée le 15 juin 1998 par LOUIS LURTONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT-NOUCHET »

Le déposant est LOUIS LURTONTODO domicilié(e) Château Haut-Nouchet,33650 MARTILLAC (dossier no 2374884) - 33650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 033 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis Lurton SCEA Louis Lurton domicilié(e) Château Haut-Nouchet,33650 MARTILLAC (dossier no 2374884) - 33650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT-NOUCHET est expirée depuis le 15 juin 2018.

LOUIS LURTON a également déposé les autres marques suivantes : La belle excuse , CHARMINS , DOMAINE DU MILAN


SCEA LOUIS LURTON SCEA - Château Haut-Nouchet,33650 MARTILLAC (dossier no 2374884) - 33650 - France - SIREN 388033904


Louis Lurton SCEA Louis Lurton - Château Haut-Nouchet,33650 MARTILLAC (dossier no 2374884) - 33650 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 2008 n°2374884 - Publication au BOPI 2008-06-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie). Vins et eaux de vie d'appellation d'origine.