Marque enregistrée - Marque en vigueur

ArTeMiro (par Te Miro)
M. Louis Lionel
Mme Huret Rose Marie

Numéro de dépôt :
4291399
Date de dépôt :
02/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/08/2026
ArTeMiro (par Te Miro) de Louis Lionel

Présentation de la marque ArTeMiro (par Te Miro)

Déposée le 2 août 2016 par monsieur Louis Lionel et madame Huret Rose Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ArTeMiro (par Te Miro) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Les déposants sont monsieur Louis Lionel domicilié(e) 1 rue François Charles - 86000 - POITIERS - France et madame Huret Rose Marie domicilié(e) 7 rue Jean Hay - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LOUIS Lionel domicilié(e) 1 RUE Francois Charles - 86000 - POITIERS - France.

La marque ArTeMiro (par Te Miro) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArTeMiro (par Te Miro) arrivera à expiration en date du 2 août 2026.


M. Louis Lionel - 1 rue François Charles - 86000 - POITIERS - France

Mme Huret Rose Marie - 7 rue Jean Hay - 17000 - LA ROCHELLE - France


M. LOUIS Lionel - 1 RUE Francois Charles - 86000 - POITIERS - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Services d'imprimerie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.