Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHETLAND S GOURMET SAUMON BIOLOGIQUE DES ILES SHETLAND WWW.SAUMON-BIO.COM
Louis Lionel DA SIL VA

Numéro de dépôt :
3115519
Date de dépôt :
06/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2011
SHETLAND S GOURMET SAUMON BIOLOGIQUE DES ILES SHETLAND WWW.SAUMON-BIO.COM de Louis Lionel DA SIL VA

Présentation de la marque SHETLAND S GOURMET SAUMON BIOLOGIQUE DES ILES SHETLAND WWW.SAUMON-BIO.COM

Déposée le 6 août 2001 par Louis Lionel DA SIL VA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHETLAND S GOURMET SAUMON BIOLOGIQUE DES ILES SHETLAND WWW.SAUMON-BIO.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est Louis Lionel DA SIL VA, domicilié(e) 6 rue Ambroise Paré, 91600 Savigny sur Orge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis Lionel DA SILVA - France.

La marque SHETLAND S GOURMET SAUMON BIOLOGIQUE DES ILES SHETLAND WWW.SAUMON-BIO.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115519.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHETLAND S GOURMET SAUMON BIOLOGIQUE DES ILES SHETLAND WWW.SAUMON-BIO.COM est expirée depuis le 6 août 2011.


Louis Lionel DA SIL VA - 6 rue Ambroise Paré, 91600 Savigny sur Orge - France


Louis Lionel DA SILVA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Saumon issu d'un élevage respectant les règles de production biologique.