Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP LINE
LOUIS LEITZ INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
1339714
Date de dépôt :
21/01/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2006

Présentation de la marque TOP LINE

Déposée le 21 janvier 1986 par LOUIS LEITZ INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LOUIS LEITZ INTERNATIONAL, domicilié(e) Siemensstrasse 64, 70469 STUTTGART ALLEMAGNE (dossier no 2060678) - XX.

La marque TOP LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP LINE est expirée depuis le 21 janvier 2006.


LOUIS LEITZ INTERNATIONAL - Siemensstrasse 64, 70469 STUTTGART ALLEMAGNE (dossier no 2060678) - XX


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1995 n°2060678 - Publication au BOPI 1995-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Inscription le 23 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192229 - Publication au BOPI 1995-11-23

Papier, carton et tous produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, et notamment modules de classement en tous genres;chemises en tous genres pour documents, parapheurs, trieurs, échéanciers, boîtes de classement en carton et, plus généralement, classeurs et encore plus généralement, tous articles de reliures;papeterie;produits de l'imprimerie : adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes, pinceaux;tous articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);machines à écrire;matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);caractères d'imprimerie; clichés.