Déposée le 9 septembre 2004 par Louis LEFRANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « T. top » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est Louis LEFRANC domicilié(e) 21 rue des Olivettes,44000 NANTES - 44000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis LEFRANC domicilié(e) 21 rue des Olivettes,44000 NANTES - 44000 - France.
La marque T. top a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T. top est expirée depuis le 9 septembre 2014.
Louis LEFRANC - 21 rue des Olivettes,44000 NANTES - 44000 - France
Louis LEFRANC - 21 rue des Olivettes,44000 NANTES - 44000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06
Inscription le 16 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442534 - Publication au BOPI 2006-10-16
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Inscription le 31 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621486 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Housse correspondant pour bateau. Housses de : moteur pour véhicules maritimes, timonerie, parrebattage, barre à roue, grand'voile, génois enrouleur, trinquette enrouleur, de Winch (cabestan), dérives, safran ; chaussettes à spi sac à drisses. Sac de : mât et bôme, filière. Sac fourre tout en toile ou en maille ou en polychlorure de vinyle destinés aux bateaux. Sac pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Tauds de protection du bateau. Taud de : cockpit, de consol, timonerie, mouillage, de route. Tauds de soleil pour la protection de l'équipage : de cockpit, sur balcon, sur timonerie, sur console, sur bôme. Capote pour la protection de l'équipage, de roof, de descente. Coussin de : cockpit, bain de soleil, couchette, filière ; coussin double. Toiles de protection latérale ou arrière du cockpit. Toile de protection de la coque. Rideaux de : descente, hublots, panneaux de ponts, douche. Store de : descente, hublots, panneaux de ponts, douche. Cycles ; vélomoteurs ; cadres ; béquilles ; freins ; guidons ; jantes ; pédales ; pneumatiques ; roues ou selles de cycles ; poussettes. Meubles ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréements) ; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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