Marque expirée - Marque en non vigueur

TOFIC
LOUIS LE GUEN, Agissant pour le compte de la société “ Océales ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3676028
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2019
TOFIC de LOUIS LE GUEN

Présentation de la marque TOFIC

Déposée le 11 septembre 2009 par LOUIS LE GUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOFIC »

Le déposant est LOUIS LE GUEN, Agissant pour le compte de la société “ Océales ” en cours de formation domicilié(e) 10 ROUTE DE BREST - 29260 - LE FOLGOET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS LE GUEN domicilié(e) 10 ROUTE DE BREST - 29260 - LE FOLGOET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOFIC est expirée depuis le 11 septembre 2019.

LOUIS LE GUEN a également déposé les autres marques suivantes : ARWENN , Océales


LOUIS LE GUEN, Agissant pour le compte de la société “ Océales ” en cours de formation - 10 ROUTE DE BREST - 29260 - LE FOLGOET - France


LOUIS LE GUEN - 10 ROUTE DE BREST - 29260 - LE FOLGOET - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 22 mars 2010 - Retrait partiel n°519213 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; légumes congelés.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.