Déposée par voie électronique le 31 mars 2011 par Louis LE DUFF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRE DES LOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est Louis LE DUFF domicilié(e) LES LOGES 35170 BRUZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France.
La marque TERRE DES LOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet Regimbeau - 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs de poule élevées en libre parcours, lait et produits laitiers, desserts lactés : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; huiles et graisses comestibles, produits diététiques et suppléments alimentaires non à usage médical, à base des produits précités ; ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou de l'agriculture raisonnée ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, croissants, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches ; quiches ; pizzas, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou raisonnée ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme selon des méthodes non industrielles ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou de l'agriculture raisonnée ;
Boissons non alcooliques, limonades ; boissons de fruits et jus de fruits, Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou raisonnée ;
Cidres issus de l'agriculture biologique ou de l'agriculture raisonnée ;
Vente au détail de produits alimentaires, de produits agricoles, horticoles et forestiers provenant de l'agriculture biologique ou raisonnée ;
Conservation des aliments et boissons ; congélation des aliments et des boissons ; fumage des aliments ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Organisation et conduite de séminaires, colloques, expositions, concerts et conférences, organisation de manifestations sportives ; publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide ; cafétérias, cafés, salons de thé hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de retraite pour personnes âgées ; exploitation de terrains de camping ; location et réservation de résidences hôtelières ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de vacances ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TERRE DES LOGES"
