Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Louis LE DUFF
/
Françoise KERSAUSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Françoise KERSAUSON
Louis LE DUFF

Numéro de dépôt :
3807315
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2021
Françoise KERSAUSON de Louis LE DUFF

Présentation de la marque Françoise KERSAUSON

Déposée par voie électronique le 17 février 2011 par Louis LE DUFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Françoise KERSAUSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est Louis LE DUFF domicilié(e) Les Loges 35170 BRUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Françoise KERSAUSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Françoise KERSAUSON est expirée depuis le 17 février 2021.

Louis LE DUFF a également déposé les autres marques suivantes : Soizic KERSAUSON , TERRE DES LOGES , RECETTES FERME DES LOGES , LE MARCHE DES LOGES , BRASSERIE DES LOGES , LE POTAGER DES LOGES , TABLE DES LOGES , BISTROT DES LOGES , FERME DE KERSAUSON , KER SOIZIC


Louis LE DUFF - Les Loges 35170 BRUZ - France


Cabinet Regimbeau - 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs de poule élevées en libre parcours, lait et produits laitiers : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; huiles et graisses comestibles, produits diététiques et suppléments alimentaires non à usage médical, à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches ;

Services de restauration (alimentation) ; brasseries ; crêperies ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de retraite pour personnes âgées ; exploitation de terrains de camping ; location et réservation de résidences hôtelières ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de vacances.