Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERME DE KERSAUSON
Monsieur LOUIS LE DUFF

Numéro de dépôt :
4498681
Date de dépôt :
09/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2028
FERME DE KERSAUSON de LOUIS LE DUFF

Présentation de la marque FERME DE KERSAUSON

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2018 par monsieur LOUIS LE DUFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERME DE KERSAUSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur LOUIS LE DUFF domicilié(e) Les Loges - 35170 - BRUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, Madame Sandra CABANNE domicilié(e) 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France.

La marque FERME DE KERSAUSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DE KERSAUSON arrivera à expiration en date du 9 novembre 2028.

LOUIS LE DUFF a également déposé les autres marques suivantes : TABLE DES LOGES , RESTAUREL , A & T ALIMENTATION & TENDANCES , LE BISTROT DE NOS TERROIRS Cuisine Authentique , Traiteur Bio Maison , LA FERME DES CHEFS


Monsieur LOUIS LE DUFF - Les Loges - 35170 - BRUZ - France


SCAN Avocats AARPI, Madame Sandra CABANNE - 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, crustacés non vivants, tous ces produits étant séchés, cuits, transformés ou en conserve ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; potages, soupes, bouillons, consommés ; extraits d'algues à usage alimentaire; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes, de crustacés ;

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ou de farines ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauce à salades ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits salés et sucrés , brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches ; thés glacés ; herbes potagères conservées; graines apéritives ; pâtes alimentaires ; semoules ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; eaux minérales et gazeuses aromatisées ; sirops pour boissons ; boissons sans alcool ; sodas ;

Cidres ;

Vente au détail et en gros de produits agro-alimentaires, de condiments, de boissons, de produits agricoles, horticoles et forestier, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, crustacés non vivants, tous ces produits étant séchés, cuits, transformés ou en conserve, fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, potages, soupes, bouillons, consommés, extraits d'algues à usage alimentaire, plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes, de crustacés, café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ou de farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauce à salades, épices, glace à rafraîchir, biscuits salés et sucrés, brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches, thés glacés, herbes potagères conservées, graines apéritives, pâtes alimentaires, semoules, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, crustacés vivants, céréales en grains non travaillés, agrumes ; boissons de fruits et jus de fruits, eaux minérales et gazeuses aromatisées, sirops pour boissons, boissons sans alcool, sodas, cidres ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteur.