Déposée par voie électronique le 9 novembre 2018 par monsieur LOUIS LE DUFF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FERME DE KERSAUSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-48 du 30 novembre 2018.
Le déposant est monsieur LOUIS LE DUFF domicilié(e) Les Loges - 35170 - BRUZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, Madame Sandra CABANNE domicilié(e) 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France.
La marque FERME DE KERSAUSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur LOUIS LE DUFF - Les Loges - 35170 - BRUZ - France
SCAN Avocats AARPI, Madame Sandra CABANNE - 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09
Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, crustacés non vivants, tous ces produits étant séchés, cuits, transformés ou en conserve ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; potages, soupes, bouillons, consommés ; extraits d'algues à usage alimentaire; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes, de crustacés ;
Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ou de farines ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauce à salades ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits salés et sucrés , brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches ; thés glacés ; herbes potagères conservées; graines apéritives ; pâtes alimentaires ; semoules ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;
Boissons de fruits et jus de fruits ; eaux minérales et gazeuses aromatisées ; sirops pour boissons ; boissons sans alcool ; sodas ;
Cidres ;
Vente au détail et en gros de produits agro-alimentaires, de condiments, de boissons, de produits agricoles, horticoles et forestier, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, crustacés non vivants, tous ces produits étant séchés, cuits, transformés ou en conserve, fruits, champignons et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, potages, soupes, bouillons, consommés, extraits d'algues à usage alimentaire, plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes, de crustacés, café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ou de farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauce à salades, épices, glace à rafraîchir, biscuits salés et sucrés, brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches, thés glacés, herbes potagères conservées, graines apéritives, pâtes alimentaires, semoules, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, crustacés vivants, céréales en grains non travaillés, agrumes ; boissons de fruits et jus de fruits, eaux minérales et gazeuses aromatisées, sirops pour boissons, boissons sans alcool, sodas, cidres ;
Services de restauration (alimentation), services de traiteur.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FERME DE KERSAUSON"