Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A & T ALIMENTATION & TENDANCES
M. Louis LE DUFF

Numéro de dépôt :
3952833
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2022
A & T ALIMENTATION & TENDANCES de Louis LE DUFF

Présentation de la marque A & T ALIMENTATION & TENDANCES

Déposée le 11 octobre 2012 par monsieur Louis LE DUFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A & T ALIMENTATION & TENDANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Louis LE DUFF domicilié(e) Les Loges - 35170 - BRUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque A & T ALIMENTATION & TENDANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952833.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A & T ALIMENTATION & TENDANCES est expirée depuis le 11 octobre 2022.

Louis LE DUFF a également déposé les autres marques suivantes : TABLE DES LOGES , FERME DE KERSAUSON , RESTAUREL , LE BISTROT DE NOS TERROIRS Cuisine Authentique , Traiteur Bio Maison , LA FERME DES CHEFS


M. Louis LE DUFF - Les Loges - 35170 - BRUZ - France


Cabinet Regimbeau - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Produits de l'imprimerie ; notamment journaux, prospectus, brochures, affiches, tracts, manuels ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement, lettres d'information ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; repas, produits diététiques et suppléments alimentaires non à usage médical ou vétérinaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, croissants, gâteaux, pâtes pour pains et gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches, quiches, pizzas ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires dans le domaine des industries de l'alimentation, investigations pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la direction des affaires ; recherches de marchés, étude de marchés ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale ; aide et assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseil en management, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, et aux industriels du secteur de l'alimentation ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Bureaux de placement ; consultation pour les questions de personnel ; parrainage commercial ; recherche de parraineurs ; comptabilité. Reproduction de documents. Service d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne, service d'abonnement à un flux d'informations en ligne, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; analyse des prix et prix de revient ; prévisions économiques, informations statistiques, analyse des statistiques, sondages et études de statistiques ; études et informations en matière commerciale et mercatique ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; relations publiques. Bureaux de placement ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, conseils en matière fiscale, consultations en matière fiscale, estimations et expertises fiscales notamment en matière de TVA ;

Télécommunications, services de communications à savoir communications par ordinateurs, par téléphone, par réseau de type Internet, transmissions d'informations par code d'accès Internet, par réseau de type Internet, par voie télématique ou par terminaux d'ordinateurs, transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs ou de systèmes de transmissions tels que ondes, satellites, réseau Internet ; services de transmission d'informations par voie de vidéo communication ; services de télécommunications et de messagerie électronique pour services en lignes, agences d'informations. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ;

Service d'enseignement, éducation, formation, organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, stages, symposiums ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, publication électronique ou non de livres, périodiques, de magazines, brochures, imprimés, publication de textes (autres que textes publicitaires), production et organisation de spectacles ; production de films, production de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ;

Reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conception de sites sur Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; conception d'applications interactives sur support multimédia et sur Internet ; études de projets techniques, recherches techniques ; estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux concepts pour des tiers ; contrôle de qualité ; tous ces services étant rendus par des syndicats ;

Services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide ; cafétérias, cafés, restaurants, salons de thé ; services de traiteur ; services de restauration (alimentation) proposant des repas, des produits alimentaires et des plats cuisinés ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de retraite pour personnes âgées ; exploitation de terrains de camping ; location et réservation de résidences hôtelières ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de vacances ; services de bar, de boulangerie, de cantine ; services de restauration (alimentation) pour aires de repos et salles d'attente ;

Mise en oeuvre des missions et obligations légales et réglementaires liées à l'activité syndicale dans le domaine de la défense des intérêts professionnels des organisations syndicales des industries alimentaires, défense des intérêts professionnels des organisations syndicales des industries alimentaires (services juridiques), services juridiques et de contentieux ; assistance légale, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, consultation juridique, concession de licences de propriété intellectuelle, orientation professionnelle. Services d'assistance sociale rendus par des syndicats.