Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALOY
M. Louis-Joseph de COINCY

Numéro de dépôt :
4305844
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2026
ALOY de Louis-Joseph de COINCY

Présentation de la marque ALOY

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2016 par monsieur Louis-Joseph de COINCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Louis-Joseph de COINCY domicilié(e) 5 Place Tourny - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Louis-Joseph de COINCY domicilié(e) 5 Place Tourny - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ALOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALOY arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.


M. Louis-Joseph de COINCY - 5 Place Tourny - 33000 - Bordeaux - France


M. Louis-Joseph de COINCY - 5 Place Tourny - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Services juridiques ; médiation ; recherches judiciaires .