Marque expirée - Marque en non vigueur
COSMETANCE
Numéro de dépôt :
3546060
Date de dépôt :
26/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2017
Présentation de la marque COSMETANCE
Déposée le 26 décembre 2007 par LOUIS JEROME SOUCADAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSMETANCE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMETANCE est expirée depuis le 26 décembre 2017.
LOUIS JEROME SOUCADAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05