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Marques déposées par LOUIS Jean-Michel
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SUR PLACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUR PLACE
LOUIS Jean-Michel

Numéro de dépôt :
93486690
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2003

Présentation de la marque SUR PLACE

Déposée le 7 octobre 1993 par LOUIS Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUR PLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est LOUIS Jean-Michel, domicilié(e) 18 rue DURET, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS Jean-Michel - France.

La marque SUR PLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR PLACE est expirée depuis le 7 octobre 2003.

LOUIS Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : Côté Versailles copie de meubles XVIIIe PARIS , MARNE LA VALLEE DEPANNAGES SERVICES M.V.D.S , VIDEO TOPO , VIRUSAFE


LOUIS Jean-Michel - 18 rue DURET, 75116 PARIS - France


LOUIS Jean-Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

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