Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côté Versailles copie de meubles XVIIIe PARIS
LOUIS Jean-Michel

Numéro de dépôt :
99773632
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque Côté Versailles copie de meubles XVIIIe PARIS

Déposée le 8 février 1999 par LOUIS Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Côté Versailles copie de meubles XVIIIe PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est LOUIS Jean-Michel, domicilié(e) 18 rue Duret, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel LOUIS - France.

La marque Côté Versailles copie de meubles XVIIIe PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773632.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Versailles copie de meubles XVIIIe PARIS est expirée depuis le 8 février 2009.

LOUIS Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : MARNE LA VALLEE DEPANNAGES SERVICES M.V.D.S , VIDEO TOPO , SUR PLACE , VIRUSAFE


LOUIS Jean-Michel - 18 rue Duret, 75116 PARIS - France


Jean-Michel LOUIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Meubles, glaces (miroirs) Cadres, lustres.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.