Déposée par voie électronique le 26 mai 2009 par Louis INES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « E3 FREE WHEEL TEAM »
Le déposant est Louis INES domicilié(e) 01 Rue de la fée - 88330 - Châtel Sur Moselle - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis INES domicilié(e) 01 Rue de la fée - 88330 - Châtel Sur Moselle - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Louis INES - 01 Rue de la fée - 88330 - Châtel Sur Moselle - France
Louis INES - 01 Rue de la fée - 88330 - Châtel Sur Moselle - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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