Marque expirée - Marque en non vigueur

AGRUMM MODE
Louis INES

Numéro de dépôt :
3648106
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2019
AGRUMM MODE de Louis INES

Présentation de la marque AGRUMM MODE

Déposée par voie électronique le 4 mai 2009 par Louis INES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRUMM MODE »

Le déposant est Louis INES domicilié(e) 01 Rue de la Fée - 88330 - Châtel sur Moselle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis INES domicilié(e) 01 Rue de la Fée - 88330 - Châtel sur Moselle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRUMM MODE est expirée depuis le 4 mai 2019.

Louis INES a également déposé les autres marques suivantes : Purse Bijou , SECURI BOIS , E3 FREE WHEEL TEAM


Louis INES - 01 Rue de la Fée - 88330 - Châtel sur Moselle - France


Louis INES - 01 Rue de la Fée - 88330 - Châtel sur Moselle - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.