Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAR VAN
Société dite: S.A. LOUIS HEULIEZ

Numéro de dépôt :
1125196
Date de dépôt :
27/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE CAR VAN

Déposée le 27 février 1980 par la Société Anonyme (SA) LOUIS HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CAR VAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS HEULIEZ domicilié(e) Société Anonyme, 7, rue Louis-Heuliez, 79140 CERIZAY - - France.

La marque LE CAR VAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE CAR VAN est expirée depuis le 27 février 1990.

LOUIS HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : HEULIEZ AMBULANCES , INDIEN , USIBENNE , CCC


Société dite: S.A. LOUIS HEULIEZ - Société Anonyme, 7, rue Louis-Heuliez, 79140 CERIZAY - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

Inscription - Changement de dénomination n°41654 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°41653 - Publication au BOPI

Véhicules terrestres, notamment véhicules automobiles.