Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CCC
Numéro de dépôt :
1079908
Date de dépôt :
18/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CCC
Déposée le 18 décembre 1978 par la Société Anonyme (SA) LOUIS HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CCC est expirée depuis le 18 décembre 1988.
LOUIS HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030