"HEULIEZ CARROSSERIE, L'USINE D'AUTOMOBILES A LA CAMPAGNE DANS L'OUEST EUROPEEN"
Présentation de la marque "HEULIEZ CARROSSERIE, L'USINE D'AUTOMOBILES A LA CAMPAGNE DANS L'OUEST EUROPEEN"
Déposée le 1 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) LOUIS HEULIEZ CARROSSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "HEULIEZ CARROSSERIE, L'USINE D'AUTOMOBILES A LA CAMPAGNE DANS L'OUEST EUROPEEN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "HEULIEZ CARROSSERIE, L'USINE D'AUTOMOBILES A LA CAMPAGNE DANS L'OUEST EUROPEEN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "HEULIEZ CARROSSERIE, L'USINE D'AUTOMOBILES A LA CAMPAGNE DANS L'OUEST EUROPEEN" est expirée depuis le 1 juin 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46
Inscription le 15 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152882 - Publication au BOPI 1992-12-15
Inscription le 15 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152881 - Publication au BOPI 1992-12-15
Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67287 - Publication au BOPI 1992-09-09