Marque expirée - Marque en non vigueur

Tolosa Cola
Louis-Henri Chouane

Numéro de dépôt :
3719099
Date de dépôt :
06/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2020
Tolosa Cola de Louis-Henri Chouane

Présentation de la marque Tolosa Cola

Déposée par voie électronique le 6 mars 2010 par Louis-Henri Chouane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tolosa Cola »

Le déposant est Louis-Henri Chouane domicilié(e) Le Pont d'Ouin Le Puy St Bonnet 49 300 Cholet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis-Henri Chouane domicilié(e) Le Pont d'Ouin Le Puy St Bonnet 49 300 Cholet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tolosa Cola est expirée depuis le 6 mars 2020.

Louis-Henri Chouane a également déposé les autres marques suivantes : Limonadine , ANJOU COLA , Vendée-Boissons.com , Sud Ouest Cola , Anjou-Boissons.com , Vendée-Cola.com , La Sérafina , Mécénat Cola , Aquitania Cola , GARONA


Louis-Henri Chouane - Le Pont d'Ouin Le Puy St Bonnet 49 300 Cholet - France


Louis-Henri Chouane - Le Pont d'Ouin Le Puy St Bonnet 49 300 Cholet - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Sodas.