Marque enregistrée - Marque en vigueur

MY TERROIR COMPANY . COM
M. Louis Henri CHOUANE

Numéro de dépôt :
4217122
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2025
MY TERROIR COMPANY . COM de Louis Henri CHOUANE

Présentation de la marque MY TERROIR COMPANY . COM

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par monsieur Louis Henri CHOUANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MY TERROIR COMPANY . COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Louis Henri CHOUANE domicilié(e) Le Pont d'ouin - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Louis Henri CHOUANE domicilié(e) Le Pont d'Ouin - 49300 - CHOLET - France.

La marque MY TERROIR COMPANY . COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY TERROIR COMPANY . COM arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

Louis Henri CHOUANE a également déposé les autres marques suivantes : Vendée-Boissons.com , Sud Ouest Cola , Anjou-Boissons.com , Vendée-Cola.com


M. Louis Henri CHOUANE - Le Pont d'ouin - 49300 - CHOLET - France


M. Louis Henri CHOUANE - Le Pont d'Ouin - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.