Marque expirée - Marque en non vigueur
Mécénat Cola
Numéro de dépôt :
3673877
Date de dépôt :
03/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2019
Présentation de la marque Mécénat Cola
Déposée par voie électronique le 3 septembre 2009 par Louis-Henri Chouane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mécénat Cola »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mécénat Cola est expirée depuis le 3 septembre 2019.
Louis-Henri Chouane a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05