Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONTREBANDE 9.7.1
MONSIEUR LOUIS-HENRI CALLARD

Numéro de dépôt :
3499181
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CONTREBANDE 9.7.1 de LOUIS-HENRI CALLARD

Présentation de la marque CONTREBANDE 9.7.1

Déposée le 4 mai 2007 par monsieur LOUIS-HENRI CALLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTREBANDE 9.7.1 »

Le déposant est monsieur LOUIS-HENRI CALLARD domicilié(e) CHEMIN DE LA BATTERIE,97126 DESHAIES - 97126 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LOUIS-HENRI CALLARD domicilié(e) CHEMIN DE LA BATTERIE,97126 DESHAIES - 97126 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LOUIS-HENRI CALLARD a également déposé les autres marques suivantes : Callard


MONSIEUR LOUIS-HENRI CALLARD - CHEMIN DE LA BATTERIE,97126 DESHAIES - 97126 - France


MONSIEUR LOUIS-HENRI CALLARD - CHEMIN DE LA BATTERIE,97126 DESHAIES - 97126 - France


Inscription le 27 février 2008 - Rejet total n°469533 - Publication au BOPI 2008-02-27

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, miel, sirop de mélasse, sauces, épices.

Produits agricoles, horticoles forestiers et graines.

Bières, eaux minérales et gazeuses et boissons non alcooliques, sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques.

Tabac, articles pour fumeur, allumettes.