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Marques déposées par Louis Hatte
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Maison Bioclimatique Passive Habitat sain Basse énergie www.maison-bioclimatique-passive.com
Marque expirée - Marque en non vigueur

Maison Bioclimatique Passive Habitat sain Basse énergie www.maison-bioclimatique-passive.com
Louis Hatte

Numéro de dépôt :
3460412
Date de dépôt :
03/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
03/11/2016
Maison Bioclimatique Passive Habitat sain Basse énergie www.maison-bioclimatique-passive.com de Louis Hatte

Présentation de la marque Maison Bioclimatique Passive Habitat sain Basse énergie www.maison-bioclimatique-passive.com

Déposée le 3 novembre 2006 par Louis Hatte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Maison Bioclimatique Passive Habitat sain Basse énergie www.maison-bioclimatique-passive.com »

Le déposant est Louis Hatte domicilié(e) 6 Le Haut Domin,53410 LE BOURGNEUF LA FORÊT - 53410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis Hatte domicilié(e) 6 Le Haut Domin,53410 LE BOURGNEUF LA FORÊT - 53410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Bioclimatique Passive Habitat sain Basse énergie www.maison-bioclimatique-passive.com est expirée depuis le 3 novembre 2016.

Louis Hatte a également déposé les autres marques suivantes : Un réseau de professionnels Les Améliorateurs De l'Habitat Etudes énergétiques des habitations existantes. Conseils et prescriptions


Louis Hatte - 6 Le Haut Domin,53410 LE BOURGNEUF LA FORÊT - 53410 - France


Louis Hatte - 6 Le Haut Domin,53410 LE BOURGNEUF LA FORÊT - 53410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Inscription le 31 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550022 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Architecture.