Déposée le 26 décembre 2010 par Louis Gilbert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « vegebio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est Louis Gilbert domicilié(e) 9 Ruelle des anges Porte 6 - 97400 - SAINT-DENIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis Gilbert domicilié(e) 9 Ruelle des anges Porte 6 - 97400 - SAINT-DENIS - France.
La marque vegebio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Louis Gilbert - 9 Ruelle des anges Porte 6 - 97400 - SAINT-DENIS - France
Louis Gilbert - 9 Ruelle des anges Porte 6 - 97400 - SAINT-DENIS - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; alliage de métaux précieux à usage dentaire ; parasiticides ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médicale issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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