Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Louis Gilbert
/
Bio Bourbon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio Bourbon
Louis Gilbert

Numéro de dépôt :
3794303
Date de dépôt :
02/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2021
Bio Bourbon de Louis Gilbert

Présentation de la marque Bio Bourbon

Déposée le 2 janvier 2011 par Louis Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio Bourbon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est Louis Gilbert domicilié(e) 9 Ruelle des Anges Porte 6 - 97400 - SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis Gilbert domicilié(e) 9 Ruelle des Anges Porte 6 - 97400 - SAINT-DENIS - France.

La marque Bio Bourbon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Bourbon est expirée depuis le 2 janvier 2021.

Louis Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : Bio Reunion , Bio run , vegebio


Louis Gilbert - 9 Ruelle des Anges Porte 6 - 97400 - SAINT-DENIS - France


Louis Gilbert - 9 Ruelle des Anges Porte 6 - 97400 - SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.