Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEVAGES ET HARAS DEFRANCE
Louis GERNIGON

Numéro de dépôt :
3039922
Date de dépôt :
27/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2010

Présentation de la marque ELEVAGES ET HARAS DEFRANCE

Déposée le 27 juin 2000 par Louis GERNIGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEVAGES ET HARAS DEFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est Louis GERNIGON, domicilié(e) 2, rue de la Saussaye, 14930 MALTOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis GERNIGON - France.

La marque ELEVAGES ET HARAS DEFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVAGES ET HARAS DEFRANCE est expirée depuis le 27 juin 2010.

Louis GERNIGON a également déposé les autres marques suivantes : les fermes et vignobles de france , AF AGRICULTURE ET FERMES DE FRANCE , AF AGRICULTURE DE FRANCE , VITI INNOVANCE LES IDEES REMARQUABLES , LES AGRICULTEURS DE FRANCE , Fermes de : normandie, bretagne, du poitou, de l'anjou, du larzac, de montagne, de provence, de bourgogne, du bassin parisien, de vendée, d'alsace, des ardennes, de franche comté, du centre, du massif central, de pays de loire, des alpes, du limousin, d , JA de FRANCE , C LES CUMA DE FRANCE


Louis GERNIGON - 2, rue de la Saussaye, 14930 MALTOT - France


Louis GERNIGON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

- parmeaux de signalisation lumineux ou mécaniques Publicité ; gesnon des affaires commerciales ; administration commerciale ; avaux de oureau. Oistnbution de pros?ectus, d'échanions. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseris, informaorts ou rensegnements d'affaires. Comptabilité. Reproquction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichters informatiques. Organsation d'expositions à buts commerciaux ou de publicrté. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'o?ateurs. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Préts de livres. Ossage d'animaux. Production de soectacies. de ?lms. Agences pour arustes. Locanon de films. d'enregistrements ; phiques, d'appareris de projection de cinema et accessoires de cecors de theâtre. Montage de bances Organisation de concours en manère d'éducation ou de diverssement. Organisation et conduite de contérences, congres. Orgasation d'expositions à buts culturels ou éducanfs. Organisation de loteres Réservation de places de spectactes. Restauration (alimentation) ; hebergement tempora?e ; soins medicaux. d'hygiene et de beaute : screnufique et industneile ; programmauc ordinateurs. Travaux d'ingemeurs, consulta?ons protessionnelles et eta?tissements de plans sans rapport avec a con des arfaires. Travaux du gérne (pas pour la construction). Prosection. Essais de matenaux. Laboratoires. Location de maténel pour expoitation agncole. de vétements. de litene. d'appareils distributeurs. Impnmene. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidè. Gestion de lieux d'expositions. Constructions : réparanons ; services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de maténel de construction de d'extracteurs d'art. Entretien ou nettoyage de bâtiments. de locaux. du sol travalement de façades. désinfection. dératisation Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchissene). Réparation de vétements. Recappage ou vulcanisation de pneus. Cordonnene.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.