Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRANMAISON
Numéro de dépôt :
1613976
Date de dépôt :
30/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2000
Présentation de la marque GRANMAISON
Déposée le 30 août 1990 par la Société Anonyme (SA) LOUIS GEMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRANMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRANMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANMAISON est expirée depuis le 30 août 2000.
LOUIS GEMON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07