Marque expirée - Marque en non vigueur

LE P'TIT NOBLE
LOUIS FREDERIC

Numéro de dépôt :
3556440
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2018
LE P\'TIT NOBLE de LOUIS FREDERIC

Présentation de la marque LE P'TIT NOBLE

Déposée le 13 février 2008 par la société LOUIS FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE P'TIT NOBLE »

Le déposant est la société LOUIS FREDERIC domicilié(e) “ LES BRUYERES ”,88200 ST ETIENNE LES REMIREMONT - 88200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 364 000 19 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS FREDERIC domicilié(e) “ LES BRUYERES ”,88200 ST ETIENNE LES REMIREMONT - 88200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT NOBLE est expirée depuis le 13 février 2018.

LOUIS FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : VITRONIC , DISTRIPLIS , ESCAPE , ART KHAN CONSEIL


LOUIS FREDERIC - “ LES BRUYERES ”,88200 ST ETIENNE LES REMIREMONT - 88200 - France - SIREN 36400019


LOUIS FREDERIC - “ LES BRUYERES ”,88200 ST ETIENNE LES REMIREMONT - 88200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Fromages.