Louis Frédéric Bureau des Arts, Association loi 1901, Groupe Sup de Co la Rochelle
Numéro de dépôt :
3823492
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2021
Présentation de la marque ESCAPE
Déposée le 13 avril 2011 par Louis Frédéric et l'association loi 1901 Bureau des Arts
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESCAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Les déposants sont Louis Frédéric domicilié(e) A111, les 3 Bastides 30 rue des vivants - 33100 - BORDEAUX - France et l'association loi 1901 Bureau des Arts domicilié(e) 104 rue des coureilles - 17000 - LA ROCHELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis Frédéric domicilié(e) A111, les 3 Bastides 30 rue des vivants - 33100 - BORDEAUX - France.
La marque ESCAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCAPE est expirée depuis le 13 avril 2021.
Louis Frédéric - A111, les 3 Bastides 30 rue des vivants - 33100 - BORDEAUX - France
Bureau des Arts, Association loi 1901, Groupe Sup de Co la Rochelle - 104 rue des coureilles - 17000 - LA ROCHELLE - France
Louis Frédéric - A111, les 3 Bastides 30 rue des vivants - 33100 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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