FRANCOISE DE MIRIMONDE
Présentation de la marque FRANCOISE DE MIRIMONDE
Déposée le 30 juin 1994 par Louis Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOISE DE MIRIMONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCOISE DE MIRIMONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCOISE DE MIRIMONDE est expirée depuis le 30 juin 2024.
Louis Françoise a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2004 n°2264817 - Publication au BOPI 2004-05-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2014 n°2557706 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-14