Déposée le 22 août 2011 par LOUIS François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PORTRAIT CHINOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est LOUIS François domicilié(e) 5 rue Levat - 34000 - MONTPELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS François domicilié(e) 5 rue Levat - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque PORTRAIT CHINOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTRAIT CHINOIS est expirée depuis le 22 août 2021.
LOUIS François - 5 rue Levat - 34000 - MONTPELLIER - France
LOUIS François - 5 rue Levat - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet partiel n°673711 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PORTRAIT CHINOIS"
