Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOUCHE-BOX
Numéro de dépôt :
1436492
Date de dépôt :
10/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/1997
Présentation de la marque MOUCHE-BOX
Déposée le 10 mars 1987 par LOUIS FRANCOIS EXPLOITATION (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUCHE-BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOUCHE-BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUCHE-BOX est expirée depuis le 10 mars 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16