LOUIS FERAUD SA, Société de droit des Iles Vierges Britanniques
Numéro de dépôt :
1369323
Date de dépôt :
03/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2026
Présentation de la marque LOUIS FERAUD
Déposée le 3 septembre 1986 par la société étrangère LOUIS FERAUD SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOUIS FERAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère LOUIS FERAUD SA domicilié(e) Trident Chambers, Road Town, TORTOLA - Îles Vierges britanniques.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. RAIBAUT Bruno domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LOUIS FERAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOUIS FERAUD SA, Société de droit des Iles Vierges Britanniques - Trident Chambers, Road Town, TORTOLA - Îles Vierges britanniques
CABINET DEGRET, M. RAIBAUT Bruno - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Renouvellement sans limitation n°2070306 - Publication au BOPI 1996-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Inscription le 25 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°271058 - Publication au BOPI 1999-01-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Inscription le 5 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425617 - Publication au BOPI 2006-01-05
Inscription le 5 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425618 - Publication au BOPI 2006-01-05
Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471848 - Publication au BOPI 2008-04-07
Renouvellement sans limitation le 11 août 2006 n°2321218 - Publication au BOPI 2006-08-11
Inscription le 20 août 2009 - Changement de dénomination n°504526 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20
Inscription le 24 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615318 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2016 n°2628831 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-27
Coutellerie, fourchettes et cuillers;argenterie et orfèvrerie;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;plats en argent ou en plaqué;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, cristallerie, porcelaine et faïence à usage domestique; vaisselle en grès ou en céramique.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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