Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Louis Féraud
LOUIS FERAUD INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1218483
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2012

Présentation de la marque Louis Féraud

Déposée le 10 novembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS FERAUD INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Louis Féraud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS FERAUD INTERNATIONAL domicilié(e) 18, rue de Paradis,75010 PARIS (dossier no 2226326) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 515 997 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2226326) - 92593 - France.

La marque Louis Féraud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Louis Féraud est expirée depuis le 10 novembre 2012.


LOUIS FERAUD INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - 18, rue de Paradis,75010 PARIS (dossier no 2226326) - 75010 - France - SIREN 309515997


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2226326) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2007787 - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 13 août 2002 n°2226326 - Publication au BOPI 2002-08-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Inscription - Changement d'adresse n°21215 - Publication au BOPI

Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471848 - Publication au BOPI 2008-04-07

Inscription le 3 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181317 - Publication au BOPI 1995-02-03

Inscription le 23 juin 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°186763 - Publication au BOPI 1995-06-23

Inscription le 16 février 1998 - Concession de licence n°249743 - Publication au BOPI 1998-02-16

Inscription le 25 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°345264 - Publication au BOPI 2002-04-25

Inscription le 5 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425618 - Publication au BOPI 2006-01-05

Inscription le 25 avril 2002 - Transmission totalede propriété n°345265 - Publication au BOPI 2002-04-25

Inscription le 20 août 2009 - Changement de dénomination n°504526 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques;lotions pour les cheveux;dentifrices;appareils et instruments optiques, lunettes et leurs montures;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué;joaillerie, pierres précieuses;bijouterie en vrai ou en faux;montres, horlogerie et autres instruments chronométriques;papeterie, appareils et instruments pour l'écriture, stylographes;tissus;couvertures de lit et de table;textiles de maison; articles pour fumeurs, briquets.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.