Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAVE DES ROYS
Numéro de dépôt :
1553589
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/1999
Présentation de la marque CAVE DES ROYS
Déposée le 12 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Louis ESCHENAUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVE DES ROYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAVE DES ROYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Louis ESCHENAUER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 mars 1991 - Transmission de propriété n°52134 - Publication au BOPI 1991-03-07