Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAVILLON DES VARENNES
Monsieur Louis DURIEU de LACARELLE, Citoyen français

Numéro de dépôt :
1658156
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2011
PAVILLON DES VARENNES de Louis DURIEU de LACARELLE

Présentation de la marque PAVILLON DES VARENNES

Déposée le 26 avril 1991 par monsieur Louis DURIEU de LACARELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVILLON DES VARENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Louis DURIEU de LACARELLE domicilié(e) 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2194867) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2194867) - France.

La marque PAVILLON DES VARENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658156.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVILLON DES VARENNES est expirée depuis le 26 avril 2011.


Monsieur Louis DURIEU de LACARELLE, Citoyen français - 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2194867) - France


NOVAMARK - (dossier no 2194867) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2001 n°2194867 - Publication au BOPI 2001-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 21 décembre 2001 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°337570 - Publication au BOPI 2001-12-21

Vins d'appellation contrôlée Beaujolais-Villages