Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Louis de NEUVILLE
Monsieur Louis DUFOUR de NEUVILLE demeurant

Numéro de dépôt :
1417985
Date de dépôt :
06/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1997

Présentation de la marque Louis de NEUVILLE

Déposée le 6 mars 1987 par monsieur Louis DUFOUR de NEUVILLE demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Louis de NEUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Louis DUFOUR de NEUVILLE demeurant domicilié(e) Domaine de COMBAS-vicq sur BREUILH, 87260 PIERRE RUFFIERE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLANCHARD E. - France.

La marque Louis de NEUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Louis de NEUVILLE est expirée depuis le 6 mars 1997.


Monsieur Louis DUFOUR de NEUVILLE demeurant - Domaine de COMBAS-vicq sur BREUILH, 87260 PIERRE RUFFIERE. - France


BLANCHARD E. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Viande.Extraits de viande, Animaux vivants, embryons aliments pour les animaux. Peaux d'animaux Poils d'animaux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.