Marque expirée - Marque en non vigueur

: CAFES LA TI-TANE
LOUIS DITTE SA

Numéro de dépôt :
3564459
Date de dépôt :
20/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2018
: CAFES LA TI-TANE de LOUIS DITTE

Présentation de la marque : CAFES LA TI-TANE

Déposée le 20 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) LOUIS DITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « : CAFES LA TI-TANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS DITTE domicilié(e) 121 Rue Saint Sever,76100 ROUEN - 76100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 285 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS DITTE domicilié(e) 121 Rue Saint Sever,76100 ROUEN - 76100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque : CAFES LA TI-TANE est expirée depuis le 20 mars 2018.

LOUIS DITTE a également déposé les autres marques suivantes : CAFES LA TITANE , LOUIS DITTE , LA TITANE


LOUIS DITTE SA - 121 Rue Saint Sever,76100 ROUEN - 76100 - France - SIREN 340285857


LOUIS DITTE - 121 Rue Saint Sever,76100 ROUEN - 76100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Inscription le 8 février 2010 - Concession de licence n°515847 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

Inscription le 8 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515846 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

Cafés, thés, chocolat en poudre.