Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARQUIS DE SAPORTA
M. louis de saporta

Numéro de dépôt :
4342140
Date de dépôt :
01/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2027
MARQUIS DE SAPORTA de louis de saporta

Présentation de la marque MARQUIS DE SAPORTA

Déposée par voie électronique le 1 mars 2017 par monsieur louis de saporta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARQUIS DE SAPORTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est monsieur louis de saporta domicilié(e) 18 clos de la croix - 78770 - THOIRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Louis de SAPORTA domicilié(e) 18 RUE LA CROIX BUISSEE - 78770 - THOIRY EN YVELINES - France.

La marque MARQUIS DE SAPORTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE SAPORTA arrivera à expiration en date du 1 mars 2027.

louis de saporta a également déposé les autres marques suivantes : FORTI CUSTODIA


M. louis de saporta - 18 clos de la croix - 78770 - THOIRY - France


M. Louis de SAPORTA - 18 RUE LA CROIX BUISSEE - 78770 - THOIRY EN YVELINES - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.