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Marques déposées par monsieur louis de saporta
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FORTI CUSTODIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORTI CUSTODIA
M. louis de saporta

Numéro de dépôt :
4342244
Date de dépôt :
01/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2027
FORTI CUSTODIA de louis de saporta

Présentation de la marque FORTI CUSTODIA

Déposée par voie électronique le 1 mars 2017 par monsieur louis de saporta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORTI CUSTODIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est monsieur louis de saporta domicilié(e) 18 clos de lacroix buissée - 78770 - thoiry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Louis de SAPORTA domicilié(e) 18 RUE LA CROIX BUISSEE - 78770 - THOIRY EN YVELINES - France.

La marque FORTI CUSTODIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTI CUSTODIA arrivera à expiration en date du 1 mars 2027.

louis de saporta a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE SAPORTA


M. louis de saporta - 18 clos de lacroix buissée - 78770 - thoiry - France


M. Louis de SAPORTA - 18 RUE LA CROIX BUISSEE - 78770 - THOIRY EN YVELINES - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.