Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tawhiri CHARS A VOILE
Louis Cougnaud

Numéro de dépôt :
3291933
Date de dépôt :
14/05/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/05/2014
Tawhiri CHARS A VOILE de Louis Cougnaud

Présentation de la marque Tawhiri CHARS A VOILE

Déposée le 14 mai 2004 par Louis Cougnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Tawhiri CHARS A VOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est Louis Cougnaud domicilié(e) Zone Artisanale, rue du moulin neuf,85800 LE FENOUILLER - 85800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis Cougnaud domicilié(e) Zone Artisanale, rue du moulin neuf,85800 LE FENOUILLER - 85800 - France.

La marque Tawhiri CHARS A VOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tawhiri CHARS A VOILE est expirée depuis le 14 mai 2014.


Louis Cougnaud - Zone Artisanale, rue du moulin neuf,85800 LE FENOUILLER - 85800 - France


Louis Cougnaud - Zone Artisanale, rue du moulin neuf,85800 LE FENOUILLER - 85800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Quincaillerie métallique. Casques pour le sport, lunettes pour le sport. Chars à voile, châssis de véhicules, remorques (véhicules), carrosserie (coques et baquets de char à voile) sièges de char à voile, garde boues. Voiles (gréement), bâches, sacs pour le transport de marchandises en vrac, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, (ni d'instruments de musique). Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), câbles non métalliques. Vêtements et notamment ceux destinés à la pratique du char à voile. Articles chaussants et notamment ceux destinés à la pratique du char voile. Gants (habillement). Gants pour la pratique du sport, mâts de char à voile. Etudes de projets techniques, notamment dans le domaine du char à voile.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.