Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ABBAYE DE SANTENAY
Numéro de dépôt :
1187408
Date de dépôt :
25/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ABBAYE DE SANTENAY
Déposée le 25 juillet 1979 par Louis CLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ABBAYE DE SANTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ABBAYE DE SANTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ABBAYE DE SANTENAY est expirée depuis le 25 juillet 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15