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Marques déposées par Louis Cheval
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GATINOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GATINOIS
Louis Cheval

Numéro de dépôt :
3810062
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2021
GATINOIS de Louis Cheval

Présentation de la marque GATINOIS

Déposée par voie électronique le 28 février 2011 par Louis Cheval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GATINOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est Louis Cheval domicilié(e) 7 rue Marcel Mailly - 51160 - AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis Cheval domicilié(e) 7 rue Marcel Mailly - 51160 - AY - France.

La marque GATINOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATINOIS est expirée depuis le 28 février 2021.


Louis Cheval - 7 rue Marcel Mailly - 51160 - AY - France


Louis Cheval - 7 rue Marcel Mailly - 51160 - AY - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.