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Marques déposées par monsieur Louis CHAVANETTE
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DUCHESSES D'ORLEANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHESSES D'ORLEANS
M. Louis CHAVANETTE

Numéro de dépôt :
4007928
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2023
DUCHESSES D\'ORLEANS de Louis CHAVANETTE

Présentation de la marque DUCHESSES D'ORLEANS

Déposée par voie électronique le 28 mai 2013 par monsieur Louis CHAVANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUCHESSES D'ORLEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur Louis CHAVANETTE domicilié(e) Residential Las Velas, 1 C/. Doctor Fleming, Sant Feliu de Guixols - 17220 - GIRONE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque DUCHESSES D'ORLEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHESSES D'ORLEANS est expirée depuis le 28 mai 2023.

Louis CHAVANETTE a également déposé les autres marques suivantes : PRASLINES JEANNE D'ARC


M. Louis CHAVANETTE - Residential Las Velas, 1 C/. Doctor Fleming, Sant Feliu de Guixols - 17220 - GIRONE - Espagne


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Confiserie.