Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANKETTE
Monsieur Louis Chabran

Numéro de dépôt :
4587939
Date de dépôt :
06/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2029
FRANKETTE de Louis Chabran

Présentation de la marque FRANKETTE

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2019 par monsieur Louis Chabran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANKETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Louis Chabran domicilié(e) 55 chemin des pré-alpes - 26600 - La Roche de Glun - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis Chabran domicilié(e) 55 chemin des pré-alpes - 26600 - La Roche de Glun - France.

La marque FRANKETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4587939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANKETTE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.


Monsieur Louis Chabran - 55 chemin des pré-alpes - 26600 - La Roche de Glun - France


Monsieur Louis Chabran - 55 chemin des pré-alpes - 26600 - La Roche de Glun - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Viande ; poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes surgelés, conservés, séchés et cuits ; fruits et légumes préparés ; en-cas ou plats préparés et cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits ou de légumes ; conserves appertisées ou sous vide ou surgelés de fruits, de légumes, de poisson, de viande ; desserts à base de fruits ; salade de fruits ou de légumes ; mets à base de poisson ou de viande, de fruits ou de légumes ; potages ; bouillons ; gelées ; confitures ; compotes ; purée de fruits ; marmelades ; fruits cristallisés ; zestes de fruits ; fruits au sirop ; pulpe de fruits ; tranches de fruits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits cuits ; oeufs ; yaourt ; yaourts à boire ; fromage blanc ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées aux fruits ; boissons lactées comprenant des fruits ; desserts lactés à savoir mousses, crèmes, crèmes dessert ; fromages ; beurre ; charcuterie ; huiles et graisses comestibles ; Volaille ; Gibier ; Boissons lactées aromatisées ; Lait ; Produits laitiers ; Produits laitiers et substituts ; Boissons à base de produits laitiers ; Desserts à base de produits laitiers ;

Education; formation; services d'enseignement; organisation et conduite de séminaires; stages et cours (formation) ; organisation de conférences; organisation et conduite de forums, congrès, colloques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif; divertissements; activités sportives et culturelles; édition de textes (autres que publicitaires); microédition; publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publication électronique et numérique d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications (autres que publicitaires); publication de textes autres que publicitaires; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables; services de rédaction de textes autres que publicitaires; services de reportages photo et services de reporters; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia; publication de livres; prêt de livres et d'autres publications; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; organisation de spectacles; production et location de films, d'oeuvres sonores audiovisuelles et multimédia sur tous genres de supports; services d'édition de publications de tous supports sonores et/ou visuels; vidéothèque; ludothèque; production de spectacles; location de décors de spectacles; montage de bandes vidéos; services de photographie; réservation de places de spectacles; services d'information en matière de divertissement, de récréation, d'éducation; services de loisirs; activités culturelles; services de reportages d'actualités; services de programmation d'actualités destinées à être retransmises sur Internet; édition d'un journal destiné à la clientèle sur Internet ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias ; cafés-restaurants ; services de bars ; salons de thé ; préparation de repas et de plats à emporter ; services hôteliers.