Marque expirée - Marque en non vigueur

conforteam
Monsieur Louis BUAN Agent Commercial

Numéro de dépôt :
3380111
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/09/2015
conforteam de Louis BUAN Agent Commercial

Présentation de la marque conforteam

Déposée le 15 septembre 2005 par monsieur Louis BUAN Agent Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « conforteam »

Le déposant est monsieur Louis BUAN Agent Commercial domicilié(e) Résidence Dictys, Route de Cantenay, Le Tertre Jau,49100 ANGERS - 49100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis BUAN domicilié(e) Résidence Dictys, Route de Cantenay, Le Tertre Jau,49100 ANGERS - 49100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque conforteam est expirée depuis le 15 septembre 2015.


Monsieur Louis BUAN Agent Commercial - Résidence Dictys, Route de Cantenay, Le Tertre Jau,49100 ANGERS - 49100 - France


Monsieur Louis BUAN - Résidence Dictys, Route de Cantenay, Le Tertre Jau,49100 ANGERS - 49100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Meubles, miroirs, cadres, coussins, fauteuils, sièges, literies, vaisseliers, vanneries, boites en bois. Tissus, linge de maison, tissus à usage textile, tissus divers. Jeux, jouets, attirail de pêche. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; stérilisateurs. Tapis, paillassons, nattes, carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; Decorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage). Linoléum et autres revetements de sols (à l'exception du carrelages et des peintures). Tentures murales non en matières textiles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].