Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Louis BRIAND
/
PACHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACHA
Monsieur Louis BRIAND

Numéro de dépôt :
1094402
Date de dépôt :
16/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Grenoble

Présentation de la marque PACHA

Déposée le 16 janvier 1979 par monsieur Louis BRIAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Grenoble), la marque française « PACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Louis BRIAND domicilié(e) 8 rue du Vieux Temple 38000 - GRENOBLE - France.

La marque PACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PACHA est expirée depuis le 16 janvier 1989.


Monsieur Louis BRIAND - 8 rue du Vieux Temple 38000 - GRENOBLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047

Inscription - Transmission de propriété n°1807 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°2670 - Publication au BOPI

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces, poivres, épices, aromates, conserves, pickles, infusions.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.