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Marques déposées par monsieur Louis Bravard
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Swann
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Swann
M. Louis Bravard

Numéro de dépôt :
4061472
Date de dépôt :
18/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2024
Swann de Louis Bravard

Présentation de la marque Swann

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2014 par monsieur Louis Bravard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Swann » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est monsieur Louis Bravard domicilié(e) 6bis Chemin Neuf - 69660 - Collonges au Mont d'Or - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Louis Bravard domicilié(e) 6bis Chemin Neuf - 69660 - Collonges au Mont d'Or - France.

La marque Swann a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Swann est expirée depuis le 18 janvier 2024.


M. Louis Bravard - 6bis Chemin Neuf - 69660 - Collonges au Mont d'Or - France


M. Louis Bravard - 6bis Chemin Neuf - 69660 - Collonges au Mont d'Or - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 28 décembre 2020 - Demande en déchéance totale n°806570 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-28

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